MENTIONS LÉGALES

Conformément à la législation en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du présent site, ainsi que les conditions d’utilisation qui s’y appliquent.

Ces éléments visent à garantir la transparence et à informer les utilisateurs sur leurs droits et responsabilités lors de la consultation du site.

Mentions légales

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou toute personne morale, qui visite le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté objet des présentes conditions générales.

Prestations et services : le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté : www.emfor-bfc.org met à disposition des utilisateurs des contenus et services.

Contenu : ensemble des éléments constituant les informations présentes sur le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté, notamment textes, images et vidéos.

Informations clients : ci-après dénommées « Informations », elles correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté pour la gestion de la relation avec les utilisateurs, ainsi qu’à des fins d’analyse et de statistiques.

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site internet susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

 

1. Présentation du site internet

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Gip Emfor Bourgogne-Franche-Comté - 8 rue Alfred de Vigny, 25000 Besançon
  • Responsable de la publication : Bénédicte Delneste - contact@emfor-bfc.org
  • Webmaster : Julien Mallot - contact@emfor-bfc.org
  • Hébergeur : Agoracalyce - 5 rue Hannah Arendt, 67200 Strasbourg - 03 88 99 02 82
  • Délégué à la protection des données (Dpo) : Sébastien Herbeuval - dpo@emfor-bfc.org

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les réglementations internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucun cas réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site.

L’utilisation du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est normalement accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour maintenance technique peut être décidée. Dans ce cas, le site susnommé s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est mis à jour régulièrement. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur.

 

3. Description des services fournis

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités d’Emfor Bourgogne-Franche-Comté.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations fournies sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté utilise la technologie JavaScript.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est hébergé au sein de l’Union européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’hébergeur s’efforce d’assurer une disponibilité continue du service. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Le site d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables des dysfonctionnements liés au réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le site d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet susnommé, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du site d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité

Le site d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté agit en tant qu’éditeur du site et s’efforce d’assurer la fiabilité des informations publiées.

Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.emfor-bfc.org.

Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à disposition des utilisateurs. Le site internet susnommé se réserve le droit de supprimer tout contenu, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

7. Gestion des données personnelles

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, la loi informatique et liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

 

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Le responsable du traitement est Emfor Bourgogne-Franche-Comté, représenté par Bénédicte Delneste, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté traite des données personnelles, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté les traite.

 

7.2 Finalité des données collectées

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le site internet susnommé et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc.
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking, etc.) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le site internet susnommé: données de connexion et d’utilisation
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur www.emfor-bfc.org : adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

 

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté disposent des droits suivants :

  • droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur mort et de choisir à qui www.emfor-bfc.org devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté a connaissance du décès d’un utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, le site internet susnommé s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’utilisateur souhaite savoir comment le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté utilise ses données personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’utilisateur peut contacter le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté par écrit à l’adresse suivante :

Emfor Bourgogne-Franche-Comté - DPO, Sébastien Herbeuval
8 Rue Alfred de Vigny 25000 Besançon.

Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

7.4 Non-communication des données personnelles

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté ne collecte aucune « données sensibles ».

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des utilisateurs du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté sont principalement les agents de notre service client.

 

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté ne peut en conséquence pas garantir une sécurité absolue. En cas de connaissance d'une brèche de sécurité, les utilisateurs concernés seront avertis afin de pouvoir prendre les mesures appropriées. Les procédures de notification d'incident sont conformes aux obligations légales nationales et européennes.

8.1 Sécurité

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté n'est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un quelconque support à des tiers.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, pseudonymisation, chiffrement et mot de passe. Lors du traitement des données personnelles, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

 

9. Liens hypertextes, cookies et balises internet

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté. Cependant, le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site internet susnommé puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies gratuitement à partir des possibilités de désactivation offertes, sachant que cela peut réduire ou empêcher l'accessibilité à tout ou partie des services proposés.

 

9.1 Cookies

Un « cookie » est un petit fichier d'information envoyé sur le navigateur de l'utilisateur et enregistré au sein de son terminal (ex. : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine, le fournisseur d'accès Internet, le système d'exploitation, ainsi que la date et l'heure d'accès. Les cookies ne risquent en aucun cas d'endommager le terminal de l'utilisateur.

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté est susceptible de traiter les informations de l'utilisateur concernant sa visite du site internet (pages consultées, recherches effectuées) afin d'améliorer le contenu du site internet et la navigation de l'utilisateur.

L'utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Il peut également configurer son navigateur pour que l'acceptation ou le refus des cookies lui soit proposé ponctuellement. Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté informe l'utilisateur que, dans ce cas, certaines fonctionnalités du site internet pourraient ne pas être disponibles.

En cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux présents sur le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté, et si l'utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation, ces réseaux sociaux peuvent également déposer des cookies sur son terminal. L'utilisateur peut à tout moment revenir sur son consentement.

 

9.2 Balises internet (tags)

Le site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », GIF à un pixel, GIF transparents ou GIF invisibles) déployées par l'intermédiaire d'un partenaire spécialiste d'analyses Web. Ces balises permettent d'évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l'efficacité des actions menées (nombre d'ouvertures de pages, informations consultées, etc.).

Le prestataire externe pourra recueillir des informations sur les visiteurs du site internet, constituer des rapports d'activité à l'attention d'Emfor Bourgogne-Franche-Comté et fournir d'autres services relatifs à l'utilisation du site internet.

 

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site internet d'Emfor Bourgogne-Franche-Comtéest soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Dijon.